La Foncière des Sous-Sols Franciliens est une société à responsabilité limitée à capital variable, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 834 529 661, dont le siège social est situé au 2 Place de la Nation, 75012 Paris, France. L’ensemble du Site Internet est la propriété exclusive de la Foncière des Sous-Sols Franciliens et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris à l’égard des documents téléchargeables et des représentations iconographiques, photographiques et audiovisuels. Toute reproduction totale ou partielle de ce contenu est strictement interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon. L’HÉBERGEMENT DU SITE INTERNET EST ASSURÉ PAR LA SOCIÉTÉ WEEBLY. 460 Bryant Street, #100, San Francisco, California, 94107 États-Unis Contact : http://hc.weebly.com/hc/fr/requests/new Site : www.weebly.com PROPRIÉTAIRE DU SITE INTERNET ET COORDONNÉES : Foncière des Sous-Sols Franciliens M. Thibault de la Baronnière, Gérant Adresse : 2 Place de la Nation, 75012 Paris Tel : 07 56 98 68 61 E-mail : tbb@caves-paris.com
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La présente charte a pour objet de vous informer sur les moyens que nous mettons en œuvre pour collecter vos données à caractère personnel, dans le respect le plus strict de vos droits. Nous nous conformons, à cet effet, à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à la l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dans sa version actuelle.2. Identité du responsable de la collecte des données à caractère personnel Le responsable de la collecte de vos données à caractère personnel sur la plateforme est la société Foncière des Sous-Sols Franciliens, SARL immatriculée au RCS de Paris sous le n°811 599 240 00017, dont le siège social est situé au 2, Place de la Nation, 75012 Paris. La société Foncière des Sous-Sols Franciliensrespecte la loi informatique et libertés. 3. Destinataire des données collectées Les catégories de personnes qui auront accès à vos données personnelles sont, dans la limite de leurs attributions, les services marketing, juridiques et administratifs de la Foncière des Sous-Sols Franciliens. Les données que les membres mettent en ligne sur la plateforme, sont quant à elles, visibles par tous visiteurs du site.
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